Bernard Leclerc

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Bernard LECLERC titulaire
Objet:	membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante 2° représentants des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Groupe:	Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA) Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles

JORFTEXT000046266997 (source JORF)

nomination

08 Septembre 2022 08/09/2022

De:	Leclerc (Bernard, Gaston, Gérard) président départemental d'un réseau associatif de retraités ; 53 ans de services
Objet:	pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des solidarités et de la santé Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000039440044 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2019 03/12/2019

De:	Bernard LECLERC titulaire
Objet:	membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante 2° représentants des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Groupe:	Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA) Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles

JORFTEXT000036521060 (source JORF)

nomination

20 Janvier 2018 20/01/2018

De:	Bernard LECLERC Directeur de l'unité UMR 6139
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Délégué régional"

DEC133225DR19 (source BOCNRS)

délégation de signature

27 Novembre 2013 27/11/2013

De:	Bernard LECLERC Directeur de l'unité UMR 6139
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Délégué régional"

DEC130580DR19 (source BOCNRS)

délégation de signature

18 Février 2013 18/02/2013

De:	Bernard LECLERC Directeur de l'unité UMR 6139
Objet:	au nom du délégué régional par intérim, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

autorite_delegation="Délégué régional par intérim"

DEC130085DR19 (source BOCNRS)

délégation de signature

07 Janvier 2013 07/01/2013

De:	Bernard Leclerc
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines et admis à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur un emploi de chef de mission
Groupe:	Mission

date_debut="2013-01-01"
a_sa_demande
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
depart_retraite

JORFTEXT000026257837 (source JORF)

réintégration

04 Août 2012 04/08/2012

De:	Bernard LECLERC professeur
Objet:	les unités mixtes de recherche suivantes Instituts secondaires : Institut de physique ; Institut des sciences de l'information et de leurs interactions Section d'évaluation : 1 Délégation Normandie Directeur
Groupe:	Institut de physique ; Institut des sciences de l'information et de leurs interactions

date_debut="2012-01-01"

DEC122742DSI (source BOCNRS)

renouvellement

05 Janvier 2012 05/01/2012

De:	Bernard LECLERC titulaire
Objet:	membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante 2° représentants des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Groupe:	Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA) Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles

JORFTEXT000024979347 (source JORF)

nomination

16 Décembre 2011 16/12/2011

De:	Bernard Leclerc professeur des universités à l'université de Caen
Objet:	membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs Jacques des Courtils, professeur des universités à l'université Bordeaux III
Groupe:	Institut universitaire de France Université Bordeaux-III

date_debut="2010-10-01"
duree="5 ans"

ESRS1000302A (source BOESR)

nomination

03 Août 2010 03/08/2010

De:	Bernard LECLERC titulaire
Objet:	membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante représentants des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles –
Remplace:	M. Bernard LEURETTE
Groupe:	Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA) Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles

SASS1030423A (source BOSanté)

nomination

15 Juillet 2010 15/07/2010

De:	Bernard Leclerc maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle, suppléant
Objet:	membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours d) Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:	Conférence nationale des services d'incendie et de secours

JORFTEXT000021495624 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2009 19/12/2009

De:	Leclerc (Bernard, Noël, Louis) directeur d'une fédération départementale d'aide à domicile ; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne INDUSTRIE ET CONSOMMATION SOLIDARITÉ Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000019761701 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2008 15/11/2008

De:	Bernard Leclerc maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle, suppléant
Objet:	membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours d) Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:	Conférence nationale des services d'incendie et de secours

JORFTEXT000019694969 (source JORF)

nomination

28 Octobre 2008 28/10/2008

De:	Bernard Leclerc représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:	membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale membre suppléant
Groupe:	Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000019454793 (source JORF)

nomination

10 Septembre 2008 10/09/2008

De:	Bernard Leclerc
Objet:	4. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles représentants des salariés agricoles b) Au titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des secteurs annexes (FO) Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000796084 (source JORF)

nomination

12 Mai 2007 12/05/2007

De:	Bernard Leclerc
Objet:	1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles représentants des salariés agricoles présentés par c) La Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des services annexes (FGTA-FO) Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000796084 (source JORF)

nomination

12 Mai 2007 12/05/2007

De:	Leclerc (Bernard)
Objet:	à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail

JORFTEXT000000796057 (source JORF)

habilitation

24 Février 2007 24/02/2007

De:	Leclerc (Bernard) ancien membre du conseil de prud'hommes d'Abbeville
Objet:	Cour d'appel d'Amiens
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens

cour_appel="Amiens"

JORFTEXT000000425872 (source JORF)

conférés

08 Février 2007 08/02/2007

De:	Leclerc (Bernard)
Objet:	à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail DRIRE Pays de la Loire

JORFTEXT000000456524 (source JORF)

habilitation

09 Février 2006 09/02/2006

De:	Leclerc (Bernard)
Objet:	à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail DRIRE Pays de la Loire

JORFTEXT000000256716 (source JORF)

habilitation

01 Décembre 2004 01/12/2004

De:	Leclerc (Bernard)
Objet:	membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles représentant des salariés agricoles a) Au titre de représentant de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière CGT Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000431366 (source JORF)

nomination

22 Février 2004 22/02/2004

De:	Leclerc (Bernard)
Objet:	membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles représentant des salariés agricoles présentés par La Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes, des services annexes FO Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000431366 (source JORF)

nomination

22 Février 2004 22/02/2004

De:	Bernard Leclerc suppléant
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé 2° membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:	Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

duree="trois ans"

JORFTEXT000000799033 (source JORF)

nomination

08 Novembre 2003 08/11/2003

De:	Bernard Leclerc
Objet:	membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles 1 représentants des salariés agricoles b) A titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des activités annexes (FGTA/FO) suppléant
Groupe:	Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles

duree="quatre ans"
suppleant

JORFTEXT000000598568 (source JORF)

nomination

28 Novembre 2002 28/11/2002

De:	Leclerc (Bernard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="2001-04-30"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000768915 (source JORF)

réintégration

07 Mars 2001 07/03/2001

De:	Leclerc (Bernard) suppléant
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé 2o membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:	Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

duree="trois ans"

JORFTEXT000000768676 (source JORF)

nomination

19 Octobre 2000 19/10/2000

De:	Leclerc (Bernard)
Objet:	aux fonctions inspecteurs des installations nucléaires de base de

JORFTEXT000000386336 (source JORF)

cessation de fonction

15 Janvier 2000 15/01/2000

De:	Leclerc (Bernard)
Objet:	membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes III. - Comité technique national de prévention no 3 Entreprises d'approvisionnement, de commercialisation et de transformation de produits agricoles 1o représentants des salariés agricoles b) A titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes, des services annexes (FGTA-FO) Suppléant
Groupe:	Comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles

suppleant

JORFTEXT000000578758 (source JORF)

nomination

23 Octobre 1999 23/10/1999

De:	Leclerc (Bernard, Pierre)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années (Bertrand de) Inde
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="1998-01-01"

JORFTEXT000000571061 (source JORF)

nomination

27 Mars 1998 27/03/1998

De:	Leclerc (Bernard) de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Centre
Objet:	au sein de la Commission centrale des appareils à pression représentants du ministère chargé de l'industrie
Remplace:	M. Clause (Emmanuel)
Groupe:	Commission centrale des appareils à pression

JORFTEXT000000387493 (source JORF)

nomination

22 Janvier 1998 22/01/1998

De:	Leclerc (Bernard, Christian, Noël) adjudant ; 30 ans de services
Objet:	médaille militaire ARMEE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"

JORFTEXT000000564476 (source JORF)

décoration

18 Mars 1997 18/03/1997

De:	Leclerc (Bernard)
Objet:	tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines) au titre de l'année 1996 le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 1996 a été dressé

JORFTEXT000000562398 (source JORF)

inscription

09 Août 1996 09/08/1996

De:	Leclerc (Bernard)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section Mathématiques université de Caen
Groupe:	Université de Caen

date_debut="1995-09-01"
professeur="Université de Caen"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000557149 (source JORF)

nomination

25 Janvier 1996 25/01/1996

De:	Leclerc (Bernard)
Objet:	inspecteurs des installations nucléaires de base

JORFTEXT000000189931 (source JORF)

désignation

11 Novembre 1995 11/11/1995

De:	Leclerc (Bernard)
Objet:	membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes III. - Comité technique national de prévention no 3 “Entreprises d'approvisionnement, de commercialisation et de transformation de produits agricoles” 1o représentants des salariés agricoles b) A titre de représentants de la fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes et des services annexes F.O Suppléant
Groupe:	Comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles

suppleant

JORFTEXT000000738010 (source JORF)

nomination

19 Octobre 1995 19/10/1995

De:	Le Clerc (Bernard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite sous-préfet hors classe

date_debut="1993-06-11"
a_sa_demande
sous-prefet
depart_retraite

JORFTEXT000000711241 (source JORF)

admission

01 Mai 1993 01/05/1993

De:	Leclerc (Bernard, André)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992 MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate de réserve Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

JORFTEXT000000178851 (source JORF)

promotion

18 Février 1993 18/02/1993

De:	Leclerc (Bernard, Jean, Robert)
Objet:	dans l'armée active DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe Les ingénieurs principaux